ARTICLE 1 : Présentation du programme
Les programmes proposés par Surpoids Conseils sont des accompagnements pour la perte de poids, basé sur les principes de la naturopathie. Ils comprennent des mini-formations, des séances de coaching individuelles et un suivi régulier par email ou par téléphone.
En vous inscrivant sur ce site, en y accédant ou en l’utilisant de toute autre manière, vous acceptez par les présentes d’être lié par les conditions générales énoncées ci-dessous. La simple utilisation de ce site web implique la connaissance et l’acceptation des présentes conditions générales. Dans certains cas particuliers, nous pouvons également vous demander de donner votre accord explicite.
ARTICLE 2 : Tarifs et paiement
Le tarif des programmes et services est inscrit en euros TTC. Le paiement s’effectue en ligne, sur le site internet de Surpoids Conseil. Le client peut choisir de payer en une fois ou en plusieurs fois, selon les modalités proposées sur le site. Dans le cas d’un paiement en plusieurs fois, le client s’engage à régler l’intégralité du montant dû.
ARTICLE 3 : Durée et résiliation
Le programme est proposé pour une durée de [durée du programme]. Tous les modules des programmes étant accessible dès l’achat, aucun remboursement ne pourra être demandé après résiliation.
ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle
Tous les contenus proposés dans le cadre du programme (mini-formations, séances de coaching, suivi par email) sont la propriété de Surpoids Conseils. Ils ne peuvent être reproduits, utilisés ou diffusés sans autorisation préalable des auteurs.
Nous possédons et contrôlons tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site web et les données, informations et autres ressources affichées ou accessibles sur le site web.
À moins qu’un contenu spécifique n’en décide autrement, aucune licence ni aucun autre droit ne vous est accordé en vertu des droits d’auteur, des marques, des brevets ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Cela signifie que vous n’utiliserez, copierez, reproduirez, exécuterez, afficherez, distribuerez, intégrerez dans un support électronique, modifierez, rétro-ingénierez, décompilerez, transférerez, téléchargerez, transmettrez, monétiserez, vendrez, marchandiserez ou commercialiserez aucune des ressources de ce site web sous quelque forme que ce soit, sans notre autorisation écrite préalable, sauf et uniquement dans la mesure où il en est stipulé autrement dans des règlements de droit impératif (tels que le droit de citer).
Ceci ne s’applique pas à la lettre d’information électronique, que vous pouvez transmettre à des tiers qui pourraient être intéressés par la visite de notre site.
ARTICLE 5 : Confidentialité
Les informations recueillies par [nom de votre entreprise] dans le cadre du programme sont confidentielles et ne seront pas divulguées à des tiers sans l’accord préalable du client.
ARTICLE 6 : Responsabilité
Le programme proposé par Surpoids Conseils est basé sur des principes de naturopathie. Le client est informé que les résultats peuvent varier d’une personne à l’autre et que les effets bénéfiques ne sont pas garantis. Surpoids Conseils ne pourra être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies dans le cadre du programme.
ARTICLE 7 : Loi applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le litige.
En validant son inscription au programme, le client déclare avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 8 – Droit applicable
Les Conditions Générales de Ventes sont soumises à la loi française ainsi que tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.
Il appartient au/à la Client(e) de faire toutes vérifications qui semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à une quelconque réservation de prestations présentes sur le site auprès de l’équipe Surpoids Conseils.
En cas de grossesse ou pathologie grave et quelle que soit la prestation, il est recommandé au/à la Client(e) de demander l’avis préalable de son médecin. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme par exemple et sans que cette liste soit considérée comme exhaustive : les personnes âgées, les personnes souffrant de pathologie psychiatrique, etc.
Les conseils et recommandations prodigués par Surpoids Conseils ne remplacent en aucun cas l’avis d’un médecin. Avant d’interrompre ou de modifier tout traitement médical, le/la Client(e) doit se référer à son médecin traitant. La naturopathie est une des approches complémentaires et non alternatives à la médecine traditionnelle.
ARTICLE 9 – Limite de Responsabilités
Surpoids Conseils décline toute responsabilité en cas de dommages et intérêts ou dommages découlant de l’utilisation de toute information fournie sur le site web ou de tout accès ou impossibilité d’accès à son site web. Ce site web peut fournir à des fins de commodité des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par l’éditeur du site. En conséquence, Surpoids Conseils décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages et intérêts ou dommage découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.